26353_PLU_20220407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES TOURRETTES"



Informations

Nom du document DU_26353
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES TOURRETTES
Maillage 26353 LES TOURRETTES
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2022 à 08:31
Publié le 10/06/2022 à 08:47
Mis à jour le 10/06/2022 à 08:47
Statut
Version 15
Nom de l'archive 26353_PLU_20220407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e42d86e423db193cca272ffffc5ac8e
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TOURRETTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26353
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/06/2022.
Emprise [4.7756238,44.6545082,4.8354842,44.6790382]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/06/2015
Date de publication : 13/11/2019
Date de révision : 10/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26353_procedure_20220407.pdf Procédure
26353_rapport_20220407.pdf Rapport
26353_padd_20220407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26353_reglement_20220407.pdf Règlement écrit
26353_PPRNi_20220407.pdf PPRNi
26353_assainissement_20220407.pdf Assainissement
26353_info_surf_04_20220407.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26353_liste_servitudes_20220407.pdf Liste servitudes
26353_reglement_graphique_20220407.pdf Règlement graphique
26353_servitudes_20220407.pdf Servitudes
26353_orientations_20220407.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montélimar Agglomération
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04-75-90-06-27
Courriel : mairie.les.tourrettes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.