76447_PLU_20250204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIVILLIERS"



Informations

Nom du document DU_76447
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIVILLIERS
Maillage 76447 MONTIVILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2025 à 09:42
Publié le 14/02/2025 à 10:31
Mis à jour le 14/02/2025 à 10:31
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 76447_PLU_20250204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6fda488397e6ea38e111b4805c429345
Producteur Le Havre Seine Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTIVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76447
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1470434,49.5189354,0.2448093,49.5663336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76447_procedure_20250204.pdf Procédure
76447_rapport_20171030.pdf Rapport
76447_padd_20250204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76447_reglement_20171030.pdf Règlement écrit
76447_reglement_20181210.pdf Règlement écrit
76447_reglement_20250204.pdf Règlement écrit
76447_reglement_graphique_20171030.pdf Règlement graphique
76447_reglement_graphique_20250204.pdf Règlement graphique
76447_ppri_arrete_20151214.pdf Ppri arrete
76447_ppri_rapport_20151214.pdf Ppri rapport
76447_ppri_reglement_20151214.pdf Ppri reglement
76447_ppri_zonage_20151214.pdf Ppri zonage
76447_sup_plan_20151214.pdf Sup plan
76447_zppaup_arrete_20151214.pdf Zppaup arrete
76447_zppaup_classement_20151214.pdf Zppaup classement
76447_zppaup_diagnostic_20151214.pdf Zppaup diagnostic
76447_zppaup_reglement_20151214.pdf Zppaup reglement
76447_zppaup_synthese_20151214.pdf Zppaup synthese
76447_zppaup_zonage_20151214.pdf Zppaup zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.