49193_PLU_20210927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE MAY-SUR-EVRE"


Informations

Nom du document DU_49193
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE MAY-SUR-EVRE
Maillage 49193 LE MAY-SUR-EVRE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2021 à 16:52
Publié le 18/10/2021 à 12:39
Mis à jour le 18/10/2021 à 12:39
Statut
Version 8
Nom de l'archive 49193_PLU_20210927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70a6954bad778a6270fcfefa3990d89e
Producteur Commune de LE MAY-SUR-EVRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MAY-SUR-EVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49193
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/10/2021.
Emprise [-0.9246189,47.0958177,-0.8268095,47.1649763]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49193_procedure_20210927.pdf Procédure
49193_rapport_1_20210927.pdf Partie 1
49193_rapport_2_20210927.pdf Partie 2
49193_rapport_3_20210927.pdf Partie 3
49193_padd_20210927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49193_prescription_surf_03_00_20210927.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
49193_reglement_20210927.pdf Règlement écrit
49193_reglement_graphique_1_20210927.pdf Règlement graphique 1
49193_Annexes_sanitaires_20210927.pdf Annexes sanitaires
49193_info_lin_14_00_20210927.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49193_info_surf_04_20210927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49193_info_surf_19_01_20210927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49193_info_surf_33_00_20210927.pdf Droit de préemption commercial,
49193_info_surf_38_00_20210927.pdf Secteurs d'information sur les sols
49193_liste_sup_20210927.pdf Liste sup
49193_plan_sup_20210927.pdf Plan sup
49193_orientations_amenagement_1_20201019.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LE MAY-SUR-EVRE
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.