62192_PLU_20130704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CAGNICOURT"


Informations

Nom du document DU_62192
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CAGNICOURT
Maillage 62192 CAGNICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2021 à 16:34
Publié le 23/12/2021 à 16:56
Mis à jour le 23/12/2021 à 16:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62192_PLU_20130704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70b7682a96c1cdacc16c6363a75ba724
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAGNICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62192
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2021.
Emprise [2.9710857,50.1898556,3.0240478,50.2275286]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62192_procedure_20130704.pdf Procédure
62192_rapport_20130704.pdf Rapport
62192_padd_20130704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62192_reglement_20130704.pdf Règlement écrit
62192_reglement_graphique_20130704.pdf Règlement graphique
62192_annexes_20130704.pdf Annexes
62192_servitudes_20130704.pdf Servitudes
62192_orientations_amenagement_20130704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.