31496_PLU_20200723
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-LIVRADE"
Informations
Nom du document | DU_31496 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-LIVRADE |
Maillage | 31496 SAINTE-LIVRADE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 28/10/2020 à 16:28 |
Publié le | 05/01/2021 à 13:55 |
Mis à jour le | 05/01/2021 à 13:55 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 31496_PLU_20200723 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-719b101d863f63ae9429b0a9c38061d6 |
Producteur | Mairie de Bréhal |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-LIVRADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/01/2021. |
Emprise | [1.0877348,43.6368682,1.139499,43.6606165] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 05/01/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun Courriel : mairie@ville-brehal.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.ste.livrade@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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