63033_PLU_20131104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-LES-RANDAN"


Informations

Nom du document DU_63033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-LES-RANDAN
Maillage 63033 BEAUMONT-LES-RANDAN
Source Inconnue
Téléversé le 09/02/2017 à 12:22
Publié le 10/02/2017 à 14:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63033_PLU_20131104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71dc8143d83bda6c84a396329ce8a709
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT-LES-RANDAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.366615680967241,45.97830433152637,3.397116276195366,46.01723318194046]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/11/2013
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63033_procedure_20131104.pdf Procédure
63033_rapport_20131104.pdf Rapport
63033_padd_20131104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63033_reglement_20131104.pdf Règlement écrit
63033_reglement_graphique_20131104.pdf Règlement graphique
63033_annexes_sanitaires_20131104.pdf Annexes sanitaires
63033_info_surf_19_aep_20131104.pdf Info surf 19 aep
63033_info_surf_19_eu_20131104.pdf Info surf 19 eu
63033_info_surf_argile_20131104.pdf Info surf argile
63033_liste_sup_20131104.pdf Liste sup
63033_plan_sup_20131104.pdf Plan sup
63033_servitudes_MAJ_20131104.pdf Servitudes MAJ

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.