50237_PLU_20221117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA HAYE-PESNEL"


Informations

Nom du document DU_50237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA HAYE-PESNEL
Maillage 50237 LA HAYE-PESNEL
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2023 à 16:01
Publié le 01/02/2023 à 16:55
Mis à jour le 01/02/2023 à 16:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50237_PLU_20221117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-728c513c0c83283facbb90023a31729d
Producteur Mairie de La Haye Pesnel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA HAYE-PESNEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50237
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4015109,48.7931633,-1.3448574,48.8335327]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50237_procedure_20221117.pdf Procédure
50237_rapport_20221117.pdf Rapport
50237_padd_20221117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50237_prescription_surf_05_1_20221117.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50237_reglement_20221117.pdf Règlement écrit
50237_annexes_20221117.pdf Annexes
50237_annexes_plans_20221117.pdf Annexes plans
50237_plan_risq_20221117.pdf Plan risq
50237_plan_zonage_1_20150409.pdf Plan zonage 1
50237_orientations_amenagement_1_20221117.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Haye Pesnel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lahayepesnel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lahayepesnel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.