28085_PSMV_20220524

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) CHARTRES"


Informations

Nom du document PSMV_28085
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) CHARTRES
Maillage 28085 CHARTRES
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2022 à 15:39
Publié le 08/06/2022 à 16:41
Mis à jour le 08/06/2022 à 16:41
Statut
Version 6
Nom de l'archive 28085_PSMV_20220524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7456384328b6826b6197b026c448bb37
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de CHARTRES. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28085
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/06/2022.
Emprise [1.4833682,48.4418424,1.4975118,48.4531253]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28085_procedure_20220524.pdf Procédure
28085_rapport_1_20220524.pdf Partie 1
28085_rapport_2_20220524.pdf Partie 2
28085_rapport_3_20220524.pdf Partie 3
28085_rapport_4_20220524.pdf Partie 4
28085_reglement_20220524.pdf Règlement écrit
28085_reglement_graphique_1_20220524.pdf Règlement graphique 1
28085_reglement_graphique_2_20220524.pdf Règlement graphique 2
28085_annexes_sanitaires_20220524.pdf Annexes sanitaires
28085_carte_aleas_20220524.pdf Carte aleas
28085_cloitre_20220524.pdf Cloitre
28085_plan_historique_20220524.pdf Plan historique
28085_zonage_ppri_20220524.pdf Zonage ppri

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.