26165_PLU_20241217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIVRON-SUR-DROME"


Informations

Nom du document DU_26165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIVRON-SUR-DROME
Maillage 26165 LIVRON-SUR-DROME
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2025 à 11:21
Publié le 13/01/2025 à 13:54
Mis à jour le 13/01/2025 à 13:54
Statut Publié
Version 22
Nom de l'archive 26165_PLU_20241217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-74b025e4165de0eccfae6b85409e1f02
Producteur Communauté de communes du Val de Drôme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIVRON-SUR-DROME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26165
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7599638,44.7574466,4.8906787,44.8260718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26165_procedure_20241217.pdf Procédure
26165_rapport_20241217.pdf Rapport
26165_padd_20241217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26165_reglement_20241217.pdf Règlement écrit
26165_reglement_graphique_20241217.pdf Règlement graphique
26165_annexes_20241217.pdf Annexes
26165_etudes_loi_barnier_20241217.pdf Etudes loi barnier
26165_liste_SUP_20241217.pdf Liste SUP
26165_plan_SUP_20241217.pdf Plan SUP
26165_orientations_amenagement_20241217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Val de Drôme
Téléphone : Aucun
Courriel : cpenpenic@val-de-drome.com>
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cpenpenic@val-de-drome.com>


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.