81104_PLU_20260209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIROUSSENS"


Informations

Nom du document DU_81104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIROUSSENS
Maillage 81104 GIROUSSENS
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 15:47
Publié le 11/03/2026 à 17:35
Mis à jour le 11/03/2026 à 17:35
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 81104_PLU_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-770673c186b612ffe70a27837138df4f
Producteur CCAG
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIROUSSENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81104
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7330339,43.7361073,1.8546165,43.8067397]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
81104_procedure_20260209.pdf Procédure
81104_rapport_20260209.pdf Rapport
81104_padd_20260209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81104_reglement_20260209.pdf Règlement écrit
81104_reglement_graphique_0_20260209.pdf Tableau d’assemblage
81104_info_surf_14_20260209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81104_info_surf_19_01_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81104_info_surf_19_02_20260209.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
81104_info_surf_99_20260209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81104_liste_sup_20260209.pdf Liste sup
81104_plan_sup_20260209.pdf Plan sup
81104_oap_18_01_20260209.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCAG
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@gaillac-graulhet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CCAG
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@gaillac-graulhet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.