07042_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-SAINT-ANDEOL"


Informations

Nom du document DU_07042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-SAINT-ANDEOL
Maillage 07042 BOURG-SAINT-ANDEOL
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2025 à 14:20
Publié le 21/07/2025 à 14:47
Mis à jour le 21/07/2025 à 14:47
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 07042_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-770c79aabe33f6a11159e33e3e67fc49
Producteur CC DRAGA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURG-SAINT-ANDEOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07042
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 1906 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [4.559457,44.3343658,4.663466,44.4143708]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07042_procedure_20250619.pdf Procédure
07042_rapport_20220922.pdf Rapport
07042_padd_20220922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07042_reglement_20250619.pdf Règlement écrit
07042_info_lin_19_01_1_20250619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07042_info_lin_19_01_2_20250619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07042_info_surf_04_01_20250619.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
07042_info_surf_14_00_20250619.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07042_info_surf_16_00_20250619.pdf Site archéologique
07042_info_surf_99_00_20250619.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
07042_liste_sup_20250619.pdf Liste sup
07042_orientations_amenagement_20250619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC DRAGA
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.