21585_PLU_20240521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULON-LA-CHAPELLE"


Informations

Nom du document DU_21585
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULON-LA-CHAPELLE
Maillage 21585 SAULON-LA-CHAPELLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2025 à 11:48
Publié le 07/02/2025 à 14:30
Mis à jour le 07/02/2025 à 14:30
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21585_PLU_20240521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78c23af7da489786d2044c54e44966b3
Producteur Commune de SAULON LA CHAPELLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULON-LA-CHAPELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21585
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0683696,47.1918124,5.1165216,47.2317808]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/01/2020
Date de publication : 27/01/2020
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21585_procedure_20240521.pdf Procédure
21585_eval_environnement_20240521.pdf Evaluation environnementale
21585_rapport_20240521.pdf Rapport
21585_padd_20240521.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21585_prescription_surf_20240521.pdf Prescription surf
21585_reglement_20240521.pdf Règlement écrit
21585_reglement_graphique_20240521.pdf Règlement graphique
21585_info_04_dpu_20240521.pdf Info 04 dpu
21585_info_08_forestier_20240521.pdf Info 08 forestier
21585_info_14_transport_20240521.pdf Info 14 transport
21585_info_17_plomb_20240521.pdf Info 17 plomb
21585_info_19_aep_20240521.pdf Info 19 aep
21585_info_19_dechet_20240521.pdf Info 19 dechet
21585_info_19_eu_20240521.pdf Info 19 eu
21585_info_surf_99_01_20240521.pdf autre relevant de la loi littoral
21585_info_surf_99_02_20240521.pdf autre relevant de la loi montagne
21585_liste_sup_20240521.pdf Liste sup
21585_plan_sup_20240521.pdf Plan sup
21585_orientations_amenagement_20240521.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAULON LA CHAPELLE
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@saulon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.