38105_PLU_20260223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIRENS"


Informations

Nom du document DU_38105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIRENS
Maillage 38105 CHIRENS
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 10:27
Publié le 11/03/2026 à 18:21
Mis à jour le 11/03/2026 à 18:21
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 38105_PLU_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-78fea6d2421997bd3c9693dfa4c04e26
Producteur Service urbanisme de Chirens
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHIRENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38105
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5228989,45.3878931,5.5945503,45.4417273]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38105_20250410_bilan_concertation_E_20260223.pdf Bilan concertation
38105_20251030_conclusions_enquete_publique_E_20260223.pdf Conclusions enquete publique
38105_20251030_conclusions_enquete_reprise_demande_ta_E_20260223.pdf Conclusions enquete reprise demande ta
38105_20251030_registre_enquete_reponses_commune_E_20260223.pdf Registre enquete reponses commune
38105_20260223_delib_approbation_E_20260223.pdf Délibération d’approbation
38105_procedure_20260223.pdf Procédure
38105_rapport_20260223.pdf Rapport
38105_padd_20260223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38105_reglement_20260223.pdf Règlement écrit
38105_reglement_graphique_1_20260223.pdf Règlement graphique 1
38105_reglement_graphique_2_20260223.pdf Règlement graphique 2
38105_annexes_rapport_20260223.pdf Annexes rapport
38105_annexes_reglementaires_20260223.pdf Annexes reglementaires
38105_autres_annexes_20260223.pdf Autres annexes
38105_liste_annexes_20260223.pdf Liste annexes
38105_liste_sup_20260223.pdf Liste sup
38105_pdg_annexes_20260223.pdf Pdg annexes
38105_oap_1_20260223.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service urbanisme de Chirens
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@chirens.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Service urbanisme de Chirens
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@chirens.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.