17387_PLU_20210301

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PORCHAIRE"


Informations

Nom du document DU_17387
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PORCHAIRE
Maillage 17387 SAINT-PORCHAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2021 à 16:02
Publié le 09/10/2021 à 16:17
Mis à jour le 09/10/2021 à 16:17
Statut
Version 7
Nom de l'archive 17387_PLU_20210301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79eadecb0e039ce0b42db6f2bd0eee0d
Producteur Commune de Saint-Porchaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PORCHAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17387
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/10/2021.
Emprise [-0.8063435,45.7971235,-0.7374222,45.8551465]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17387_procedure_20210301.pdf Procédure
17387_rapport_20210301.pdf Rapport
17387_padd_20210301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17387_prescription_lin_15_20210301.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
17387_prescription_lin_18_20210301.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
17387_prescription_lin_24_20210301.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
17387_prescription_surf_01_20210301.pdf Espace boisé classé
17387_prescription_surf_05_20210301.pdf Emplacement réservé
17387_prescription_surf_15_20210301.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
17387_reglement_20210301.pdf Règlement écrit
17387_reglement_graphique_20210301.pdf Règlement graphique
17387_AEP_20210301.pdf AEP
17387_ASSAINISSEMENT_20210301.pdf ASSAINISSEMENT
17387_PermisDemolir_20210301.pdf PermisDemolir
17387_dpu_20210301.pdf Dpu
17387_info_surf_04_20210301.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17387_info_surf_06_20210301.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
17387_info_surf_14_20210301.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
17387_nuis-sonores_20210301.pdf Nuis-sonores
17387_plan_SUP_20210301.pdf Plan SUP
17387_zonage_assainissement_20210301.pdf Zonage assainissement
17387_orientations_20210301.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Porchaire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-porchaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@payssaintongeromane.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.