200040715_PLUi_20240705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRENOBLE ALPES METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_200040715
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRENOBLE ALPES METROPOLE
Maillage 200040715 PLUI GRENOBLE ALPES METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2024 à 11:53
Publié le 09/09/2024 à 12:36
Mis à jour le 09/09/2024 à 12:36
Statut
Version 18
Nom de l'archive 200040715_PLUi_20240705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a490740abf517b01627cbe594fdb34a
Producteur Grenoble Alpes Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GRENOBLE ALPES METROPOLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040715
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.5692182,44.9559278,5.8814229,45.3222126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200040715_procedure_20240705.pdf Procédure
200040715_rapport_20240705.pdf Rapport
200040715_PADD_20240705.pdf PADD
200040715_reglement_20240705.pdf Règlement écrit
200040715_reglement_graphique_20240705.pdf Règlement graphique
200040715_annexes_20240705.pdf Annexes
200040715_orientations_amenagement_20240705.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.