01333_PLU_20200302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-CORCY"


Informations

Nom du document DU_01333
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-CORCY
Maillage 01333 SAINT-ANDRE-DE-CORCY
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2020 à 13:48
Publié le 18/08/2020 à 09:10
Mis à jour le 18/08/2020 à 09:10
Statut
Version 6
Nom de l'archive 01333_PLU_20200302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c31645b872b0ef4f2d02c899f559d61
Producteur commune de Saint-André-de-Corcy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-DE-CORCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/08/2020.
Emprise [4.9047473,45.9067821,5.0013816,45.9510353]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01333_procedure_20200302.pdf Procédure
01333_rapport_20200302.pdf Rapport
01333_padd_20200302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01333_prescription_surf_05_20200302.pdf Emplacement réservé
01333_reglement_20200302.pdf Règlement écrit
01333_reglement_graphique_1_20200302.pdf Règlement graphique 1
01333_reglement_graphique_2_20200302.pdf Règlement graphique 2
01333_reglement_graphique_3_20200302.pdf Règlement graphique 3
01333_info_lin_19_01_20200302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01333_info_lin_99_00_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01333_info_surf_08_00_20200302.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01333_info_surf_14_00_20200302.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01333_info_surf_17_00_20200302.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01333_info_surf_19_01_1_20200302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01333_info_surf_19_01_2_20200302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01333_info_surf_19_01_3_20200302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01333_info_surf_99_00_1_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01333_info_surf_99_00_2_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01333_info_surf_99_00_3_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01333_info_surf_99_00_4_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01333_info_surf_99_00_5_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01333_info_surf_99_00_6_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
01333_info_surf_99_00_7_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
01333_info_surf_99_00_8_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
01333_info_surf_99_00_9_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
01333_orientations_amenagement_20200302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Saint-André-de-Corcy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-saint-andre-de-corcy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-saint-andre-de-corcy.fr


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Procédures en cours

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