41264_CC_20220330

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TRIPLEVILLE"


Informations

Nom du document DU_41264
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TRIPLEVILLE
Maillage 41264 TRIPLEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2022 à 17:49
Publié le 08/04/2022 à 17:06
Mis à jour le 08/04/2022 à 17:06
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 41264_CC_20220330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c9f7f98489b6438ae58202fcd233844
Producteur Mairie de Beauce la Romaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRIPLEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 41264
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/04/2022.
Emprise [1.4537677,47.9213991,1.5167558,47.96604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41264_procedure_20220330.pdf Procédure
41264_rapport_1_20220330.pdf Partie 1
41264_info_surf_19_01_20220330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
41264_liste_annexes_20220330.pdf Liste annexes
41264_liste_sup_20220330.pdf Liste sup
41264_plan_sup_20220330.pdf Plan sup
41264_sectorisation_graphique_20220330.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beauce la Romaine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@beaucelaromaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@beaucelaromaine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.