17089_PLU_20110711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-DES-POTS"


Informations

Nom du document DU_17089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-DES-POTS
Maillage 17089 LA CHAPELLE-DES-POTS
Source Téléversement
Téléversé le 10/08/2020 à 10:19
Publié le 10/08/2020 à 11:46
Mis à jour le 10/08/2020 à 11:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17089_PLU_20110711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7cd08f30809427ef4e0388d9e58651c4
Producteur Communauté d'Agglomération de Saintes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-DES-POTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/08/2020.
Emprise [-0.5655478,45.7459769,-0.5078003,45.7793912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17089_procedure_20110711.pdf Procédure
17089_rapport_20110711.pdf Rapport
17089_padd_20110711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17089_PRESCRIPTION_PCT_07_1_20110711.pdf PRESCRIPTION PCT 07 1
17089_PRESCRIPTION_SURF_05_1_20110711.pdf PRESCRIPTION SURF 05 1
17089_reglement_20110711.pdf Règlement écrit
17089_reglement_graphique_20110711.pdf Règlement graphique
17089_INFO_LIN_19_1_20110711.pdf INFO LIN 19 1
17089_INFO_SURF_04_1_20110711.pdf INFO SURF 04 1
17089_INFO_SURF_19_1_20110711.pdf INFO SURF 19 1
17089_INFO_SURF_26_20110711.pdf INFO SURF 26
17089_etude_eaux_pluviales_20110711.pdf Etude eaux pluviales
17089_liste_SUP_20110711.pdf Liste SUP
17089_liste_operation_utilite_publique_20110711.pdf Liste operation utilite publique
17089_notice_sanitaire_20110711.pdf Notice sanitaire
17089_plan_SUP_20110711.pdf Plan SUP
17089_orientations_20110711.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Saintes
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.