59466_PLU_20150625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-A-MARCQ"


Informations

Nom du document DU_59466
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-A-MARCQ
Maillage 59466 PONT-A-MARCQ
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2024 à 14:23
Publié le 26/07/2024 à 16:12
Mis à jour le 26/07/2024 à 16:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59466_PLU_20150625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7cd16d320c08ea12f6ccaf25731ccb63
Producteur commune de Pont-A-Marcq

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-A-MARCQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59466
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.099458,50.5139367,3.1319226,50.5297113]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59466_procedure_20150625.pdf Procédure
59446_rapport_2_20150625.pdf Partie 2
59466_rapport_1_20150625.pdf Partie 1
59466_padd_20150625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59466_reglement_20150625.pdf Règlement écrit
59466_reglement_graphique_20150625.pdf Règlement graphique
59466_annexes_sanitaires_20150625.pdf Annexes sanitaires
59466_enquete_publique_20150625.pdf Enquete publique
59466_info_lin_99_00_20150625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59466_info_lin_99_02_20150625.pdf autre relevant de la loi montagne
59466_info_surf_05_00_20150625.pdf Zone d'aménagement différé
59466_liste_sup_20150625.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.