57714_CC_20091001

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HAUTE-VIGNEULLES"



Informations

Nom du document DU_57714
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HAUTE-VIGNEULLES
Maillage 57714 HAUTE-VIGNEULLES
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2024 à 09:03
Publié le 03/07/2024 à 20:43
Mis à jour le 03/07/2024 à 20:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57714_CC_20091001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d6ecfbb92960045d824003509a86add
Producteur District Urbain de Faulquemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUTE-VIGNEULLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57714
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.5312366,49.0749977,6.5825055,49.1183988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57714_procedure_20091001.pdf Procédure
57714_rapport_20091001.pdf Rapport
57714_arrete_sup_AS1_20091001.pdf Arrete sup AS1
57714_info_surf_19_01_1_20091001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57714_info_surf_19_01_2_20091001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57714_liste_annexes_20091001.pdf Liste annexes
57714_liste_sup_20091001.pdf Liste sup
57714_notice_explicative_revision_20091001.pdf Notice explicative revision
57714_plan_sup_20091001.pdf Plan sup
57714_sectorisation_graphique_1_20091001.pdf Sectorisation graphique 1
57714_sectorisation_graphique_2_20091001.pdf Sectorisation graphique 2
57714_sectorisation_graphique_3_20091001.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.