200029734_PLUi_20260217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES 4B SUD CHARENTE"


Informations

Nom du document DU_200029734
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES 4B SUD CHARENTE
Maillage 200029734 PLUI DES 4B SUD CHARENTE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 16:58
Publié le 18/03/2026 à 17:29
Mis à jour le 18/03/2026 à 17:29
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200029734_PLUi_20260217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7f32f6f304d011025da6772c88a8bdd3
Producteur Communauté de Communes des 4B SUD CHARENTE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale deS 4B SUD CHARENTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200029734
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3221427,45.2456004,0.1294399,45.5645728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200029734_procedure_20260217.pdf Procédure
200029734_rapport_1_20260217.pdf Partie 1
200029734_rapport_2_20260217.pdf Partie 2
200029734_padd_20260217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200029734_reglement_20260217.pdf Règlement écrit
200029734_reglement_graphique_0_20260217.pdf Tableau d’assemblage
200029734_annexe_DECPRO_20260217.pdf Annexe DECPRO
200029734_bilan_concertation_20260217.pdf Bilan concertation
200029734_etudes_impact_20260217.pdf Etudes impact
200029734_pcaet_20260217.pdf Pcaet
200029734_prescription_pct_16_00_20260217.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
200029734_prescription_surf_05_00_20260217.pdf Emplacement réservé
200029734_reseau_20260217.pdf Reseau
200029734_risques_20260217.pdf Risques
200029734_servitudes_liste_20260217.pdf Servitudes liste
200029734_servitudes_plan_20260217.pdf Servitudes plan
200029734_spr_barbezieux_20260217.pdf Spr barbezieux
200029734_orientations_amenagement_20260217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des 4B SUD CHARENTE
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdc4b.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes des 4B SUD CHARENTE
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdc4b.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.