79057_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIOUX-SUR-BOUTONNE"


Informations

Nom du document DU_79057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIOUX-SUR-BOUTONNE
Maillage 79057 BRIOUX-SUR-BOUTONNE
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2024 à 10:36
Publié le 18/10/2024 à 16:33
Mis à jour le 18/10/2024 à 16:33
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 79057_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7fab14741264c156dd06b954bf662430
Producteur Communauté de Communes Mellois en Poitou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIOUX-SUR-BOUTONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 79057
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2549019,46.115659,-0.1853098,46.1665677]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79057_procedure_20191216.pdf Procédure
79057_procedure_20240926.pdf Procédure
79057_rapport_1_20191216.pdf Partie 1
79057_rapport_2_20191216.pdf Partie 2
79057_rapport_3_20240926.pdf Partie 3
79057_rapport_4_20240926.pdf Partie 4
79057_rapport_5_20240926.pdf Partie 5
79057_rapport_6_20240926.pdf Partie 6
79057_rapport_7_20240926.pdf Partie 7
79057_rapport_8_20240926.pdf Partie 8
79057_PADD_20191216.pdf PADD
79057_prescription_surf_05_00_20191216.pdf Emplacement réservé
79057_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
79057_reglement_graphique_20240926.pdf Règlement graphique
79057_info_99_00_1_20191216.pdf Info 99 00 1
79057_info_99_00_2_20191216.pdf Info 99 00 2
79057_liste_annexes_20191216.pdf Liste annexes
79057_plan_SUP_20191216.pdf Plan SUP
79057_orientations_amenagement_20191216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mellois en Poitou
Téléphone : Aucun
Courriel : krystelle.versabeau@melloisenpoitou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : krystelle.versabeau@melloisenpoitou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.