36031_PLU_20240711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUZANCAIS"


Informations

Nom du document DU_36031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUZANCAIS
Maillage 36031 BUZANCAIS
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2025 à 18:44
Publié le 27/01/2025 à 20:20
Mis à jour le 27/01/2025 à 20:20
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 36031_PLU_20240711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80d416e5d28423a94f40c55b491b7255
Producteur Cittànova

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUZANCAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 36031
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.369703,46.8237727,1.4720991,46.9426033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36031_procedure_20240711.pdf Procédure
36031_rapport_20240711.pdf Rapport
36031_padd_20240711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36031_reglement_20240711.pdf Règlement écrit
36031_reglement_graphique_1_20240711.pdf Règlement graphique 1
36031_reglement_graphique_2_20240711.pdf Règlement graphique 2
36031_reglement_graphique_3_20240711.pdf Règlement graphique 3
36031_charte_insertion_bat_agri_20240711.pdf Charte insertion bat agri
36031_guide_essences_locales_20240711.pdf Guide essences locales
36031_liste_sup_20240711.pdf Liste sup
36031_notice_sanitaire_20240711.pdf Notice sanitaire
36031_perimetre_zac_20240711.pdf Perimetre zac
36031_plan_SUP_20240711.pdf Plan SUP
36031_reseau_assainissement_20240711.pdf Reseau assainissement
36031_reseau_eau_potable_20240711.pdf Reseau eau potable
36031_rte_20240711.pdf Rte
36031_site_archeo_20240711.pdf Site archeo
36031_OAP_20240711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cittànova
Téléphone : Aucun
Courriel : c.barbin@cittanova.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.barbin@cittanova.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.