51334_PLU_20110107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUXEMONT-ET-VILLOTTE"


Informations

Nom du document DU_51334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUXEMONT-ET-VILLOTTE
Maillage 51334 LUXEMONT-ET-VILLOTTE
Source Inconnue
Téléversé le 19/11/2018 à 15:30
Publié le 08/10/2019 à 17:15
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51334_PLU_20110107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81d9d117618656df0a13f328a06c63d0
Producteur Communauté de communes - Perthois Bocage et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUXEMONT-ET-VILLOTTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [4.611302033658301,48.6806134452661,4.662615046736513,48.72300520132436]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51334_info_surf_19_1_20050831.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51334_liste_servitude_1_20050831.pdf Liste servitude 1
51334_liste_servitude_2_20050831.pdf Liste servitude 2
51334_orientations_amenagement_1_20100413.pdf OAP 1
51334_padd_20050831.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51334_prescription_surf_05_1_20050831.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51334_rapport_20050831.pdf Rapport
51334_reglement_20100413.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes - Perthois Bocage et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-perthoisbocageetder@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-perthoisbocageetder@orange.fr


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Procédures en cours

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