91064_PLU_20250617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIEVRES"



Informations

Nom du document DU_91064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIEVRES
Maillage 91064 BIEVRES
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2025 à 18:22
Publié le 23/12/2025 à 10:47
Mis à jour le 23/12/2025 à 10:47
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 91064_PLU_20250617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-82697b26e779f4cab0a5b1da951f3817
Producteur Vue d'ici
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIEVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91064
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1824391,48.7358933,2.2355073,48.7762387]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91064_procedure_20250617.pdf Procédure
91064_rapport_0_20250617.pdf Partie 0
91064_rapport_10_20250617.pdf Partie 10
91064_rapport_11_20250617.pdf Partie 11
91064_rapport_12_20250617.pdf Partie 12
91064_rapport_1_20250617.pdf Partie 1
91064_rapport_2_20250617.pdf Partie 2
91064_rapport_3_20250617.pdf Partie 3
91064_rapport_4_20250617.pdf Partie 4
91064_rapport_5_20250617.pdf Partie 5
91064_rapport_6_20250617.pdf Partie 6
91064_rapport_7_20250617.pdf Partie 7
91064_rapport_8_20250617.pdf Partie 8
91064_rapport_9_20250617.pdf Partie 9
91064_padd_20250617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91064_prescription_surf_14_00_1_20250617.pdf Secteur de plan de masse (1)
91064_prescription_surf_14_00_2_20250617.pdf Secteur de plan de masse (2)
91064_reglement_20250617.pdf Règlement écrit
91064_reglement_graphique_1_20250617.pdf Règlement graphique 1
91064_reglement_graphique_2_20250617.pdf Règlement graphique 2
91064_info_surf_10_20250617.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
91064_info_surf_11_20250617.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
91064_info_surf_12_20250617.pdf Périmètre de sursis à statuer
91064_info_surf_13_20250617.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
91064_info_surf_14_20250617.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91064_info_surf_15_20250617.pdf Zone agricole protégée
91064_info_surf_16_20250617.pdf Site archéologique
91064_info_surf_17_20250617.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
91064_info_surf_18_20250617.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
91064_info_surf_19_20250617.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
91064_info_surf_1_20250617.pdf Site patrimonial remarquable
91064_info_surf_20_20250617.pdf Règlement local de publicité
91064_info_surf_21_20250617.pdf Projet de plan de prévention des risques
91064_info_surf_22_20250617.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
91064_info_surf_23_20250617.pdf Arrêté du préfet coordonnateur de massif
91064_info_surf_24_20250617.pdf Document d’aménagement artisanal et commercial
91064_info_surf_25_20250617.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
91064_info_surf_26_20250617.pdf Lotissement
91064_info_surf_27_20250617.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
91064_info_surf_28_20250617.pdf Dépassement des règles du PLU pour agrandissement et construction de bâtiments à usage d’habitation et diversité de l’habitat
91064_info_surf_2_20250617.pdf Zone d'aménagement concerté
91064_info_surf_30_20250617.pdf Périmètre projet urbain partenarial
91064_info_surf_31_20250617.pdf Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
91064_info_surf_32_20250617.pdf Secteur de taxe d'aménagement
91064_info_surf_33_20250617.pdf Droit de préemption commercial,
91064_info_surf_34_20250617.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national.
91064_info_surf_35_20250617.pdf Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité
91064_info_surf_36_20250617.pdf Schémas d'aménagement de plage
91064_info_surf_37_20250617.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
91064_info_surf_38_20250617.pdf Secteurs d'information sur les sols
91064_info_surf_39_20250617.pdf Périmètres de projets AFUP (dans lesquels les propriétaires fonciers sont incités à se regrouper en AFU de projet et les AFU de projet à mener leurs opérations de façon concertée)
91064_info_surf_3_20250617.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91064_info_surf_40_20250617.pdf Info surf 40
91064_info_surf_41_20250617.pdf Bande de recul le long des axes à grande circulation
91064_info_surf_42_20250617.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
91064_info_surf_43_20250617.pdf Info surf 43
91064_info_surf_44_20250617.pdf Info surf 44
91064_info_surf_4_20250617.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91064_info_surf_5_20250617.pdf Zone d'aménagement différé
91064_info_surf_6_20250617.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
91064_info_surf_7_20250617.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
91064_info_surf_8_20250617.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
91064_info_surf_9_20250617.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
91064_liste_annexes_20250617.pdf Liste annexes
91064_liste_sup_20250617.pdf Liste sup
91064_plan_sup_1_20250617.pdf Plan sup 1
91064_plan_sup_2_20250617.pdf Plan sup 2
91064_plan_sup_3_20250617.pdf Plan sup 3
91064_plan_sup_4_20250617.pdf Plan sup 4
91064_plan_sup_5_20250617.pdf Plan sup 5
91064_plan_sup_6_20250617.pdf Plan sup 6
91064_plan_sup_7_20250617.pdf Plan sup 7
91064_plan_sup_8_20250617.pdf Plan sup 8
91064_orientations_amenagement_1_20250617.pdf OAP 1
91064_orientations_amenagement_2_20250617.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vue d'ici
Téléphone : Aucun
Courriel : vuedici@sfr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bièvres
Téléphone : 01 69 35 15 56
Courriel : contact@bievres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.