72223_PLU_20131120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOYEN-SUR-SARTHE"


Informations

Nom du document DU_72223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOYEN-SUR-SARTHE
Maillage 72223 NOYEN-SUR-SARTHE
Source Inconnue
Téléversé le 18/05/2017 à 12:09
Publié le 31/05/2017 à 11:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72223_PLU_20131120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83583b2d1316db730aef832175e08a17
Producteur Mairie Noyen-sur-Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOYEN-SUR-SARTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.1585875501801583,47.814948492916244,-0.0475533445951323,47.89895269806102]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72223_info_surf_04_1_20131120.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72223_info_surf_16_1_20131120.pdf Info surf 16 1
72223_info_surf_26_1_20131120.pdf Info surf 26 1
72223_info_surf_26_2_20131120.pdf Info surf 26 2
72223_orientations_amenagement_1_20131120.pdf OAP 1
72223_padd_20131120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72223_prescription_lin_99_1_20131120.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72223_prescription_pct_07_1_20131120.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72223_prescription_pct_99_1_20131120.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72223_prescription_surf_02_1_20131120.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72223_prescription_surf_05_1_20131120.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72223_prescription_surf_07_1_20131120.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72223_rapport_20131120.pdf Rapport
72223_reglement_20131120.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Noyen-sur-Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@noyen-sur-sarthe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@noyen-sur-sarthe.fr


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Procédures en cours

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