07102_PLU_20230811

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILHERAND-GRANGES"



Informations

Nom du document DU_07102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILHERAND-GRANGES
Maillage 07102 GUILHERAND-GRANGES
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 10:06
Publié le 20/03/2026 à 12:08
Mis à jour le 20/03/2026 à 12:08
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 07102_PLU_20230811
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-835d59fbb73842fd083c35b992174bb2
Producteur communauté de communes Rhône Crussol
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUILHERAND-GRANGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07102
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8448017,44.9153447,4.8862462,44.9453897]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/08/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07102_procedure_20230811.pdf Procédure
07102_rapport_20230811.pdf Rapport
07102_padd_20230811.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07102_prescription_surf_02_00_20230811.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
07102_reglement_20230811.pdf Règlement écrit
07102_reglement_graphique_1_20230811.pdf Règlement graphique 1
07102_reglement_graphique_2_20230811.pdf Règlement graphique 2
07102_info_lin_19_01_20230811.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07102_info_surf_04_00_20230811.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07102_info_surf_14_00_20230811.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07102_info_surf_16_00_20230811.pdf Site archéologique
07102_info_surf_20_00_20230811.pdf Règlement local de publicité
07102_liste_annexes_20230811.pdf Liste annexes
07102_plan_sup_20230811.pdf Plan sup
07102_orientations_amenagement_18_00_20230811.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté de communes Rhône Crussol
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : communauté de communes Rhône Crussol
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.