27152_PLU_20240209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-SUR-EPTE"



Informations

Nom du document DU_27152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-SUR-EPTE
Maillage 27152 CHATEAU-SUR-EPTE
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2024 à 17:09
Publié le 19/02/2024 à 13:09
Mis à jour le 19/02/2024 à 13:09
Statut
Version 4
Nom de l'archive 27152_PLU_20240209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8529a2674ef0243597db975ae588d52b
Producteur Mairie de Chateau sur Epte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-SUR-EPTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27152
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [1.6341939,49.1875315,1.6768912,49.2151221]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27152_procedure_20240209.pdf Procédure
27152_rapport_1_20240209.pdf Partie 1
27152_rapport_2_20240209.pdf Partie 2
27152_padd_20240209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27152_reglement_20240209.pdf Règlement écrit
27152_reglement_graphique_20240209.pdf Règlement graphique
27152_annexes_sanitaires_20240209.pdf Annexes sanitaires
27152_arrete_infrastructures_transport_terrestres_20240209.pdf Arrete infrastructures transport terrestres
27152_diagnostic_agricole_20240209.pdf Diagnostic agricole
27152_evaluation_environnementale_20240209.pdf Evaluation environnementale
27152_liste_sup_20240209.pdf Liste sup
27152_plan_cavites_souterraines_20240209.pdf Plan cavites souterraines
27152_plan_contraintes_sonores_20240209.pdf Plan contraintes sonores
27152_plan_patrimoine_20240209.pdf Plan patrimoine
27152_plan_sup_20240209.pdf Plan sup
27152_reglement_ppri_20240209.pdf Reglement ppri
27152_resume_non_technique_20240209.pdf Resume non technique
27152_orientations_amenagement_20240209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.