200049427_SCOT_20201218

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS INTERREGIONAL BRESLE-YERES"


Informations

Nom du document scot_200049427
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS INTERREGIONAL BRESLE-YERES
Maillage scot_200049427 SCOT DU PAYS INTERREGIONAL BRESLE-YERES
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2026 à 14:19
Publié le 19/05/2026 à 14:45
Mis à jour le 19/05/2026 à 14:45
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200049427_SCOT_20201218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-85b126b33b69f982a9894fb2d1ae2eea
Producteur Syndicat Mixte du Pays Interrégional Bresle Yères (PETR)
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS INTERREGIONAL BRESLE-YERES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200049427
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2713624,49.6445009,1.7867201,50.1512219]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200049427_procedure_20201218.pdf Procédure
200049427_daac_20201218.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200049427_doo_20201218.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200049427_pas_20201218.pdf Projet d'aménagement et de développement durables
200049427_articulation_documents_superieurs_20201218.pdf Articulation documents superieurs
200049427_consommation_espace_20201218.pdf Analyse de la consommation d'espace
200049427_diagnostic_20201218.pdf Diagnostic
200049427_etat_initial_environnement_20201218.pdf Etat initial environnement
200049427_evaluation_environnementale_20201218.pdf Evaluation environnementale
200049427_indicateurs_de_suivi_20201218.pdf Indicateurs de suivi
200049427_justification_choix_20201218.pdf Justification des choix
200049427_resume_non_technique_20201218.pdf Resume non technique
200049427_sommaire_20201218.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du Pays Interrégional Bresle Yères (PETR)
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@paysbresleyeres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte du Pays Interrégional Bresle Yères (PETR)
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@paysbresleyeres.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.