200069698_PLUi_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MACONNAIS - TOURNUGEOIS"


Informations

Nom du document DU_200069698
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MACONNAIS - TOURNUGEOIS
Maillage 200069698 PLUI MACONNAIS - TOURNUGEOIS
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2024 à 08:08
Publié le 07/03/2024 à 19:01
Mis à jour le 10/04/2026 à 09:01
Statut Téléchargeable
Version 5
Nom de l'archive 200069698_PLUi_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-85bca6aff8ac9b3f8168f82f255e985d
Producteur Communauté de Communes Mâconnais Tournugeois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI MACONNAIS - TOURNUGEOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069698
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.743248,46.3991193,4.9861915,46.5965002]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI MACONNAIS - TOURNUGEOIS a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 31 octobre 2025.

      200069698_PLUi_MEC1_00000000  
200069698_20251031_arrêté de prescription de la procédure de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité1_00000000.pdf