240100750_PLUi_20240925
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE GEX"
Informations
Nom du document | DU_240100750 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE GEX |
Maillage | 240100750 PLUI DU PAYS DE GEX |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 04/10/2024 à 16:22 |
Publié le | 07/10/2024 à 17:11 |
Mis à jour le | 07/10/2024 à 17:11 |
Statut | |
Version | 61 |
Nom de l'archive | 240100750_PLUi_20240925 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-8693027b6cfc5a6e5d3bb96577411e26 |
Producteur | Communauté d'Agglomération du Pays de Gex |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE GEX. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire. |
Emprise | [5.8135441,46.0852314,6.1702805,46.4546341] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 07/10/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté d'Agglomération du Pays de Gex
Téléphone : Aucun Courriel : sig@paysdegexagglo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : sig@paysdegexagglo.fr |
Procédures en cours
La collectivité de PLUI DU PAYS DE GEX a démarré une procédure de modification simplifiée n°5 le 5 février 2025.
La collectivité de PLUI DU PAYS DE GEX a démarré une procédure de révision allégée n°12 le 26 mars 2025.
La collectivité de PLUI DU PAYS DE GEX a démarré une procédure de révision allégée n°11 le 26 février 2025.
La collectivité de PLUI DU PAYS DE GEX a démarré une procédure de révision allégée n°10 le 26 février 2025.
La collectivité de PLUI DU PAYS DE GEX a démarré une procédure de révision allégée n°9 le 29 janvier 2025.