240100750_PLUi_20240925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE GEX"


Informations

Nom du document DU_240100750
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE GEX
Maillage 240100750 PLUI DU PAYS DE GEX
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2024 à 16:22
Publié le 07/10/2024 à 17:11
Dépublié le 18/07/2025 à 10:58
Mis à jour le 18/07/2025 à 10:58
Statut Téléchargeable
Version 61
Nom de l'archive 240100750_PLUi_20240925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8693027b6cfc5a6e5d3bb96577411e26
Producteur Communauté d'Agglomération du Pays de Gex

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE GEX. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 240100750
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.8135441,46.0852314,6.1702805,46.4546341]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Pays de Gex
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@paysdegexagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@paysdegexagglo.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS DE GEX a démarré une procédure de modification simplifiée n°5 le 5 février 2025.

      240100750_PLUi_MS5_00000000  
240100750_20250205_delib_prescription_MS5_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU PAYS DE GEX a démarré une procédure de révision allégée n°12 le 26 mars 2025.

      240100750_PLUi_RA12_00000000  
240100750_20250326_delib_prescription_RA12_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU PAYS DE GEX a démarré une procédure de révision allégée n°11 le 26 février 2025.

      240100750_PLUi_RA11_00000000  
240100750_20250226_delib_prescription_RA11_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU PAYS DE GEX a démarré une procédure de révision allégée n°10 le 26 février 2025.

      240100750_PLUi_RA10_00000000  
240100750_20250226_delib_prescription_RA10_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU PAYS DE GEX a démarré une procédure de révision allégée n°9 le 29 janvier 2025.

      240100750_PLUi_RA9_00000000  
240100750_20250129_delib_prescription_RA9_00000000.pdf