36229_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-FOUZON"



Informations

Nom du document DU_36229
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-FOUZON
Maillage 36229 VAL-FOUZON
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2026 à 11:27
Publié le 05/05/2026 à 12:18
Mis à jour le 05/05/2026 à 12:18
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 36229_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-86bf77a848800d2daec74dee4b6aee0e
Producteur SCALE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL-FOUZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 36229
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.5479957,47.1772385,1.6312203,47.2307086]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
36229_rapport_20060710.pdf Rapport
36229_padd_20060710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36229_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
36229_annexes_sanitaires_20060710.pdf Annexes sanitaires
36229_deliberation_revision-allegee_2_20260303.pdf Deliberation revision-allegee 2
36229_deliberation_revision_allegee_1_20260303.pdf Deliberation revision allegee 1
36229_info_lin_19_20060710.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36229_info_surf_16_19930329.pdf Site archéologique
36229_info_surf_19_20060710.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36229_liste_sup_20150703.pdf Liste sup
36229_prescription_surf_05_20260303.pdf Emplacement réservé
36229_procedure_20150703.pdf Procédure
36229_reglement_graphique_20060710.pdf Règlement graphique
36229_sup_graphique_20150703.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCALE
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.norrito@agence-scale.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SCALE
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.norrito@agence-scale.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.