57019_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AMNEVILLE"


Informations

Nom du document DU_57019
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AMNEVILLE
Maillage 57019 AMNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2022 à 14:40
Publié le 29/04/2022 à 08:48
Dépublié le 17/02/2025 à 15:47
Mis à jour le 17/02/2025 à 15:47
Statut Téléchargeable
Version 1
Nom de l'archive 57019_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86f4a2a137a38d1dd91a25e6f92d9220
Producteur Mairie d'Amnéville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57019
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/04/2022.
Emprise [6.0400905,49.2077624,6.1581963,49.2704535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Amnéville
Téléphone : Aucun
Courriel : service.technique@amneville-les-thermes.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service.technique@amneville-les-thermes.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.