57361_PLU_20221116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KERLING-LES-SIERCK"



Informations

Nom du document DU_57361
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KERLING-LES-SIERCK
Maillage 57361 KERLING-LES-SIERCK
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2023 à 10:10
Publié le 06/03/2023 à 09:03
Mis à jour le 06/03/2023 à 09:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57361_PLU_20221116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-891a9d3e83234b6583eeb7b891a59a0a
Producteur Communauté de communes Bouzonvillois Trois Frontières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KERLING-LES-SIERCK. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57361
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3192696,49.3681557,6.4271395,49.4156255]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57361_procedure_20221116.pdf Procédure
57361_rapport_20221116.pdf Rapport
57361_padd_20221116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57361_prescription_surf_05_20221116.pdf Emplacement réservé
57361_reglement_20221116.pdf Règlement écrit
57361_reglement_graphique_20221116.pdf Règlement graphique
57361_annexe_sanitaire_20221116.pdf Annexe sanitaire
57361_expertise_avifaune_20221116.pdf Expertise avifaune
57361_liste_essences_locales_20221116.pdf Liste essences locales
57361_liste_sup_20221116.pdf Liste sup
57361_plan_annexe_20221116.pdf Plan annexe
57361_plan_sup_20221116.pdf Plan sup
57361_reseau_aep_20221116.pdf Reseau aep
57361_reseau_assainissement_20221116.pdf Reseau assainissement
57361_reseau_siakhom_20221116.pdf Reseau siakhom
57361_orientations_amenagement_20221116.pdf OAP
57361_orientations_amenagement_2_20221116.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Bouzonvillois Trois Frontières
Téléphone : Aucun
Courriel : franck.dailly@ccb3f.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : franck.dailly@ccb3f.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.