27265_PLU_20200226
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCHEVILLE"
Informations
Nom du document | DU_27265 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCHEVILLE |
Maillage | 27265 FRANCHEVILLE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 08/04/2020 à 09:27 |
Publié le | 08/04/2020 à 10:03 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | Publié |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 27265_PLU_20200226 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-898d184196c9adba35a105e7f14fe43a |
Producteur | Interco du Sud de l'Eure |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRANCHEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [0.796097173807203,48.76194700045592,0.8870704830240186,48.82386462783489] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Interco du Sud de l'Eure
Téléphone : Aucun Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr |
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Procédures en cours
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