64485_PLU_20250329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT"


Informations

Nom du document DU_64485
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT
Maillage 64485 SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2025 à 10:59
Publié le 11/04/2025 à 12:04
Mis à jour le 11/04/2025 à 12:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64485_PLU_20250329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8a22c6b160fbb4fd0460aaf09dfaa0ea
Producteur Commune de Saint-Jean-Pied-de-Port

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64485
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2465721,43.143198,-1.2211262,43.1708325]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64485_procedure_20250329.pdf Procédure
64485_rapport_20250329.pdf Rapport
64485_padd_20250329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64485_reglement_20250329.pdf Règlement écrit
64485_reglement_graphique_20250329.pdf Règlement graphique
64485_info_surf_04_00_20250329.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64485_info_surf_05_00_1_20220709.pdf Zone d'aménagement différé (1)
64485_info_surf_05_00_2_20220709.pdf Zone d'aménagement différé (2)
64485_info_surf_05_00_3_20220709.pdf Zone d'aménagement différé (3)
64485_info_surf_19_01_1_20250329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
64485_info_surf_19_01_2_20250329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
64485_info_surf_33_00_1_20250329.pdf Droit de préemption commercial, (1)
64485_info_surf_33_00_2_20250329.pdf Droit de préemption commercial, (2)
64485_info_surf_33_00_3_20240228.pdf Droit de préemption commercial, (3)
64485_info_surf_97_00_1_20230906.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
64485_info_surf_97_00_20250329.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
64485_liste_annexes_20250329.pdf Liste annexes
64485_pieces_ecrites_20250329.pdf Pieces ecrites
64485_plan_sup_20250329.pdf Plan sup
64485_ppri_carte_alea_20190925.pdf Ppri carte alea
64485_ppri_carte_reglementaire_20190925.pdf Ppri carte reglementaire
64485_ppri_delib_20190925.pdf Ppri delib
64485_ppri_rapport_20190925.pdf Ppri rapport
64485_sommaire_20250329.pdf Sommaire
64485_orientations_amenagement_20250329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Jean-Pied-de-Port
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saintjeanpieddeport.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saintjeanpieddeport.fr


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Procédures en cours

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