41171_PLU_20081008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de OUCQUES LA NOUVELLE"


Informations

Nom du document DU_41171
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de OUCQUES LA NOUVELLE
Maillage 41171 OUCQUES LA NOUVELLE
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2021 à 16:32
Publié le 08/11/2021 à 19:55
Mis à jour le 08/11/2021 à 19:55
Statut
Version 3
Nom de l'archive 41171_PLU_20081008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8aec4e375119640418623ef406f838af
Producteur Communauté de Communes de Beauce Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUCQUES LA NOUVELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 41171
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/11/2021.
Emprise [1.2595955,47.7819969,1.3400771,47.8645531]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41171_rapport_20081008.pdf Rapport
41171_padd_20081008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
41171_reglement_20081008.pdf Règlement écrit
41171_doc_graphiq_L111_1_4_entrees_ville_20081008.pdf Doc graphiq L111 1 4 entrees ville
41171_etude_entrees_ville_20081008.pdf Etude entrees ville
41171_modif_AUz_Uz_20081008.pdf Modif AUz Uz
41171_modif_zone_Us_20081008.pdf Modif zone Us
41171_procedures_20081008.pdf Procedures
41171_orientations_amenagement_1_20081008.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de Beauce Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.loche@grandchambord.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lexandre.loche@grandchambord.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.