02209_PLU_20080220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-EN-BRIE"


Informations

Nom du document DU_02209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-EN-BRIE
Maillage 02209 CONDE-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2020 à 20:35
Publié le 23/10/2020 à 09:49
Mis à jour le 23/10/2020 à 09:49
Statut
Version 7
Nom de l'archive 02209_PLU_20080220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8bb312749174dd9f590f3850230f8c47
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDE-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/10/2020.
Emprise [3.5356294,48.9852602,3.5848148,49.0144482]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02209_procedure_20080220.pdf Procédure
02209_rapport_20080220.pdf Rapport
02209_padd_20080220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02209_reglement_20080220.pdf Règlement écrit
02209_reglement_graphique_1_20080220.pdf Règlement graphique 1
02209_reglement_graphique_2_20080220.pdf Règlement graphique 2
02209_ASSAINISSEMENT_20080220.pdf ASSAINISSEMENT
02209_EAU_POTABLE_NORD_20080220.pdf EAU POTABLE NORD
02209_EAU_POTABLE_SUD_20080220.pdf EAU POTABLE SUD
02209_Reglement_ZPPAUP_20080220.pdf Reglement ZPPAUP
02209_zonage_ZPPAUP_20080220.pdf Zonage ZPPAUP
02209_orientations_amenagement_20080220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.