22168_PLU_20230120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERROS-GUIREC"


Informations

Nom du document DU_22168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERROS-GUIREC
Maillage 22168 PERROS-GUIREC
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2023 à 17:23
Publié le 17/02/2023 à 08:41
Mis à jour le 17/02/2023 à 08:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 22168_PLU_20230120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c38615e767bb4f10a1507103bfb8ca5
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERROS-GUIREC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22168
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.5205454,48.7865857,-3.3960862,48.9082454]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22168_procedure_20230120.pdf Procédure
22168_rapport_20230120.pdf Rapport
22168_padd_20230120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22168_reglement_20230120.pdf Règlement écrit
22168_reglement_graphique_20230120.pdf Règlement graphique
22168_info_lin_19_aep_20230120.pdf Info lin 19 aep
22168_info_lin_19_ep_20230120.pdf Info lin 19 ep
22168_info_lin_19_eu_20230120.pdf Info lin 19 eu
22168_info_surf_03_20230120.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
22168_info_surf_04_20230120.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
22168_info_surf_09_20230120.pdf Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage
22168_info_surf_14_20230120.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
22168_info_surf_18_20230120.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
22168_liste_annexes_20230120.pdf Liste annexes
22168_liste_sup_20230120.pdf Liste sup
22168_plan_sup_20230120.pdf Plan sup
22168_sup_zppaup_20230120.pdf Sup zppaup
22168_zones_humides_20230120.pdf Zones humides

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.