76255_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EU"


Informations

Nom du document DU_76255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EU
Maillage 76255 EU
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2025 à 17:27
Publié le 09/10/2025 à 09:24
Mis à jour le 09/10/2025 à 09:24
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 76255_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c3d80aa3b3a636686951ab56f5d70b7
Producteur GEOSTUDIO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76255
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3872757,50.0119567,1.4733533,50.0721978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76255_procedure_20130628.pdf Procédure
76255_procedure_20151113.pdf Procédure
76255_procedure_20250930.pdf Procédure
76255_rapport_1_20130628.pdf Partie 1
76255_rapport_2_20250930.pdf Partie 2
76255_padd_20130628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76255_reglement_20130628.pdf Règlement écrit1
76255_reglement_20151113.pdf Règlement écrit2
76255_reglement_20250930.pdf Règlement écrit à jour
76255_reglement_graphique_20130628.pdf Règlement graphique
76255_reglement_graphique_20151113.pdf Règlement graphique
76255_reglement_graphique_20250930.pdf Règlement graphique
76255_assainissement_1_1_20130628.pdf Assainissement 1 1
76255_assainissement_1_4_20130628.pdf Assainissement 1 4
76255_assainissement_2_4_20130628.pdf Assainissement 2 4
76255_assainissement_3_4_20130628.pdf Assainissement 3 4
76255_assainissement_4_4_20130628.pdf Assainissement 4 4
76255_eau_potable_1_20130628.pdf Eau potable 1
76255_eau_potable_2_20130628.pdf Eau potable 2
76255_eau_potable_3_20130628.pdf Eau potable 3
76255_eau_potable_4_20130628.pdf Eau potable 4
76255_notice_annexes_20130628.pdf Notice annexes
76255_servitudes_20130628.pdf Servitudes
76255_orientations_amenagement_20250930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSTUDIO
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr


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Procédures en cours

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