95680_PLU_20241003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-LE-BEL"


Informations

Nom du document DU_95680
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-LE-BEL
Maillage 95680 VILLIERS-LE-BEL
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2025 à 11:42
Publié le 20/06/2025 à 14:57
Mis à jour le 20/06/2025 à 14:57
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 95680_PLU_20241003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c425dccdeb082fc67d17d49f7bc5018
Producteur Ville de Villiers-le-Bel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-LE-BEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95680
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3788503,48.9918864,2.4282633,49.0242049]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95680_procedure_20241003.pdf Procédure
95680_rapport_20241003.pdf Rapport
95680_padd_20241003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95680_reglement_20241003.pdf Règlement écrit
95680_reglement_graphique_20241003.pdf Règlement graphique
95680_Annexes_20241003.pdf Annexes
95680_info_lin_19_aep_20241003.pdf Info lin 19 aep
95680_info_lin_19_eu_20241003.pdf Info lin 19 eu
95680_info_lin_19_gaz_20241003.pdf Info lin 19 gaz
95680_liste_SUP_20241003.pdf Liste SUP
95680_plan_SUP_20241003.pdf Plan SUP
95680_orientations_amenagement_1_20241003.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Villiers-le-Bel
Téléphone : Aucun
Courriel : iboulares@ville-villiers-le-bel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : iboulares@ville-villiers-le-bel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.