60097_CC_20100406

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOUTENCOURT"



Informations

Nom du document DU_60097
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOUTENCOURT
Maillage 60097 BOUTENCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 15/04/2020 à 11:13
Publié le 15/04/2020 à 12:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 60097_CC_20100406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d1cf2ab7f8e88e30c45c18fee2464fa
Producteur Communauté de communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUTENCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.839857002723837,49.30332915202173,1.9109492478581402,49.3343840914012]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60097_info_surf_19_ep_1_20100406.pdf Info surf 19 ep 1
60097_info_surf_19_ep_2_20100406.pdf Info surf 19 ep 2
60097_info_surf_19_eu_20100406.pdf Info surf 19 eu
60097_info_surf_19_sanitaire_20100406.pdf Info surf 19 sanitaire
60097_info_surf_99_incendie_20100406.pdf Info surf 99 incendie
60097_procedure_20100406.pdf Procédure
60097_rapport_20100406.pdf Rapport
60097_reglement_graphique_20100406.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.