02293_CC_20231022

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ETAVES-ET-BOCQUIAUX"


Informations

Nom du document DU_02293
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ETAVES-ET-BOCQUIAUX
Maillage 02293 ETAVES-ET-BOCQUIAUX
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2023 à 15:52
Publié le 20/12/2023 à 17:04
Mis à jour le 12/02/2026 à 10:29
Statut Téléchargeable
Version 1
Nom de l'archive 02293_CC_20231022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8d747ccae8d0f96317f52fa1ff342a2a
Producteur CC du Pays du Vermandois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETAVES-ET-BOCQUIAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02293
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4157018,49.9105006,3.4880961,49.9510377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC du Pays du Vermandois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vermandois.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC du Pays du Vermandois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vermandois.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.