02293_CC_20231022

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ETAVES-ET-BOCQUIAUX"


Informations

Nom du document DU_02293
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ETAVES-ET-BOCQUIAUX
Maillage 02293 ETAVES-ET-BOCQUIAUX
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2023 à 15:52
Publié le 20/12/2023 à 17:04
Mis à jour le 20/12/2023 à 17:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02293_CC_20231022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d747ccae8d0f96317f52fa1ff342a2a
Producteur CC du Pays du Vermandois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETAVES-ET-BOCQUIAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02293
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4157018,49.9105006,3.4880961,49.9510377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02293_procedure_20231022.pdf Procédure
02293_rapport_20231022.pdf Rapport
02293_annexes_sanitaires_20231022.pdf Annexes sanitaires
02293_etude_de_sol_20231022.pdf Etude de sol
02293_liste_annexes_20231022.pdf Liste annexes
02293_liste_sup_20231022.pdf Liste sup
02293_plan_sup_20231022.pdf Plan sup
02293_sectorisation_graphique_20231022.pdf Sectorisation graphique
02293_synthese_avis_20231022.pdf Synthese avis

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC du Pays du Vermandois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vermandois.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vermandois.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.