21684_PLU_20121022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNOLES"



Informations

Nom du document DU_21684
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNOLES
Maillage 21684 VIGNOLES
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2020 à 09:20
Publié le 12/11/2020 à 10:52
Mis à jour le 12/11/2020 à 10:52
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 21684_PLU_20121022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ddbdd1d96676b0ea89586469dbe9a21
Producteur Mairie de Vignoles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNOLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/11/2020.
Emprise [4.8586223,47.0099752,4.9058403,47.0409337]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21684_procedure_20121022.pdf Procédure
21684_rapport_20121022.pdf Rapport
21684_padd_20121022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21684_reglement_20121022.pdf Règlement écrit
21684_reglement_graphique_1_20121022.pdf Règlement graphique 1
21684_reglement_graphique_2_20121022.pdf Règlement graphique 2
21684_info_lin_19_01_1_20121022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21684_info_lin_19_01_2_20121022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21684_info_surf_04_20121022.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21684_info_surf_99_00_20121022.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21684_liste_sup_20121022.pdf Liste sup
21684_plan_sup_20121022.pdf Plan sup
21684_orientations_amenagement_20121022.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vignoles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vignoles21@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vignoles21@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21684 VIGNOLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.