Page territoire de 21684 VIGNOLES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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21684_PLU_20121022 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNOLES | 12/11/2020 à 10:52:31 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES AGGLOMERATIONS DE BEAUNE, NUITS SAINT GEORGES ET GE | 10/07/2023 à 14:03:23 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 21684 VIGNOLES
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