46123_PLU_20170710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIRAC"



Informations

Nom du document DU_46123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIRAC
Maillage 46123 GIRAC
Source Téléversement
Téléversé le 28/12/2022 à 12:06
Publié le 28/12/2022 à 14:04
Mis à jour le 28/12/2022 à 14:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 46123_PLU_20170710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e2fc2e2e79899d8bbb840033fe89d76
Producteur CC Causses et Vallée de la Dordogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 46123
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8008082,44.9122745,1.848334,44.9461864]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46123_procedure_20170710.pdf Procédure
46123_rapport_20170710.pdf Rapport
46123_padd_20170710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46123_reglement_20170710.pdf Règlement écrit
46123_reglement_graphique_1_20170710.pdf Règlement graphique 1
46123_reglement_graphique_20170710.pdf Règlement graphique
46123_reglement_graphique_2_20170710.pdf Règlement graphique 2
46123_concordance_20170710.pdf Concordance
46123_info_lin_19_aep_20170710.pdf Info lin 19 aep
46123_info_lin_99_edf_20170710.pdf Info lin 99 edf
46123_info_surf_99_dpu_20170710.pdf Info surf 99 dpu
46123_liste_sup_20170710.pdf Liste sup
46123_plan_sup_1_20170710.pdf Plan sup 1
46123_plan_sup_2_20170710.pdf Plan sup 2
46123_orientations_amenagement_20170710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Causses et Vallée de la Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 46123 GIRAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.