85093_CC_20210526

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FOUGERE"


Informations

Nom du document DU_85093
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FOUGERE
Maillage 85093 FOUGERE
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2021 à 11:51
Publié le 20/09/2021 à 12:19
Mis à jour le 20/09/2021 à 12:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 85093_CC_20210526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8f60175c0a82ba687aa2a6d706eb236e
Producteur Commune de FOUGERE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUGERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85093
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/09/2021.
Emprise [-1.28737,46.6328787,-1.1953537,46.6966634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85093_procedure_20210526.pdf Procédure
85093_rapport_20210526.pdf Rapport
85093_info_surf_14_00_1_20210526.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
85093_info_surf_14_00_2_20210526.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
85093_info_surf_16_00_1_20210526.pdf Site archéologique (1)
85093_info_surf_99_00_1_20210526.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
85093_liste_sup_20210526.pdf Liste sup
85093_plan_aep_20210526.pdf Plan aep
85093_plan_assainissement_20210526.pdf Plan assainissement
85093_plan_elect_gaz_20210526.pdf Plan elect gaz
85093_plan_sup_20210526.pdf Plan sup
85093_reglement_graphique_20210526.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de FOUGERE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fougere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fougere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.