80417_PLU_20130620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HARBONNIERES"



Informations

Nom du document DU_80417
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HARBONNIERES
Maillage 80417 HARBONNIERES
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2022 à 12:18
Publié le 16/03/2022 à 17:15
Mis à jour le 16/03/2022 à 17:15
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80417_PLU_20130620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8f6f175dcd91e10ea4ec134b9eba3cd0
Producteur Mairie d'Harbonnières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HARBONNIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80417
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2022.
Emprise [2.6449754,49.8199598,2.6965523,49.8781154]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80417_procedure_20130620.pdf Procédure
80417_rapport_20130620.pdf Rapport
80417_padd_20130620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80417_reglement_20130620.pdf Règlement écrit
80417_reglement_graphique_20130620.pdf Règlement graphique
80417_info_surf_04_20130620.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
80417_info_surf_32_20130620.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
80417_info_surf_99_batiments_agricoles_20130620.pdf Info surf 99 batiments agricoles
80417_info_surf_99_clotures_1_20130620.pdf Info surf 99 clotures 1
80417_info_surf_99_clotures_20130620.pdf Info surf 99 clotures
80417_info_surf_99_fiches_annexes_20130620.pdf Info surf 99 fiches annexes
80417_info_surf_99_lucarnes_20130620.pdf Info surf 99 lucarnes
80417_info_surf_99_maisons_individuelles_20130620.pdf Info surf 99 maisons individuelles
80417_info_surf_99_plantations_20130620.pdf Info surf 99 plantations
80417_info_surf_99_pmh_20130620.pdf Info surf 99 pmh
80417_orientations_amenagement_20130620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Harbonnières
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.